Signalement des effets indésirables en France et ailleursActualitésRèglements
Claude LUCAS16 avril 2017
Signalement des effets indésirables en France et ailleurs
Le règlement européen n°1223/2209 a instauré en son article 13 un portail européen de notification des cosmétiques, le CPNP, Cosmetic…

Alcool et cosmétiqueA propos de cosmétiqueRèglements
Claude LUCAS13 novembre 2016
Alcool et cosmétique
L'alcool, alcool éthylique ou éthanol, est une substance précieuse en cosmétique, il est en effet : anti-mousse (antifoaming) microbiocide (antimicrobial)…

Règlement européen n°655/2013 intégralRèglements
Claude LUCAS22 août 2016
Règlement européen n°655/2013 intégral
RÈGLEMENT (UE) N°655/2013 DE LA COMMISSION du 10 juillet 2013 établissant les critères communs auxquels les allégations relatives aux produits…

Règlement européen n°1223/2009 : les pictogrammes (annexe 7)Règlements
Claude LUCAS14 juillet 2012
Règlement européen n°1223/2009 : les pictogrammes (annexe 7)
EUREG n°1223/2009 ANNEXE VII SYMBOLES UTILISÉS SUR L’EMBALLAGE/LE RÉCIPIENT 1. Renvoi à des informations jointes ou attachées au produit …

Règlement européen n° 1223/2009 : le rapport sur la sécurité (annexe 1)Règlements
Claude LUCAS14 juillet 2012
Règlement européen n° 1223/2009 : le rapport sur la sécurité (annexe 1)
REGLEMENT EUROPEEN n° 1223/2009 Annexe 1 Librement reproduite RAPPORT SUR LA SÉCURITÉ DU PRODUIT COSMÉTIQUE Le rapport sur la sécurité…

Règlement européen n° 1223/2009 : article 19 – l’étiquetageRèglements
Claude LUCAS14 juillet 2012
Règlement européen n° 1223/2009 : article 19 – l’étiquetage
REGLEMENT EUROPEEN n° 1223/2009 Article 19 Étiquetage Librement reproduit Sans préjudice des autres dispositions du présent article, les produits cosmétiques…

Règlement européen n°1223/2009 : articles 4 à 7 – la chaîne des responsabilitésRèglements
Claude LUCAS14 juillet 2012
Règlement européen n°1223/2009 : articles 4 à 7 – la chaîne des responsabilités
REGLEMENT EUROPEEN n° 1223/2009 Articles 4 à 7 Chaîne des responsabilités Librement reproduits Article 4 Personne responsable 1. Seuls les…

Règlement européen n°1223/2009 : texte intégralRèglements
Claude LUCAS14 juillet 2012
Règlement européen n°1223/2009 : texte intégral
Le règlement européen n° 1223/2009 est en consultation libre sur le site officiel de l'Union Européenne à l'adresse : http://eulex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2009:342:0059:0209:FR:PDF…

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