Skip to main content

Règlements21

Les textes règlementaires

Bannir de l’Europe la cosmétique cruelleA propos de cosmétiquePropos en partageRèglement 1223/2009

Bannir de l’Europe la cosmétique cruelle

Si l'expérimentation animale a été justement interdite par l'article 18 du règlement européen n°1223/2009, l'expérimentation humaine reste autorisée. Elle est…
Claude LUCASClaude LUCAS7 janvier 2018
Signalement des effets indésirables en France et ailleursActualitésRèglements

Signalement des effets indésirables en France et ailleurs

Le règlement européen n°1223/2209 a instauré en son article 13 un portail européen de notification des cosmétiques, le CPNP, Cosmetic…
Claude LUCASClaude LUCAS16 avril 2017
Alcool et cosmétiqueA propos de cosmétiqueRèglements

Alcool et cosmétique

L'alcool, alcool éthylique ou éthanol, est une substance précieuse en cosmétique, il est en effet : anti-mousse (antifoaming) microbiocide (antimicrobial)…
Claude LUCASClaude LUCAS13 novembre 2016
Règlement européen n°655/2013 intégralRèglements

Règlement européen n°655/2013 intégral

RÈGLEMENT (UE) N°655/2013 DE LA COMMISSION du 10 juillet 2013 établissant les critères communs auxquels les allégations relatives aux produits…
Claude LUCASClaude LUCAS22 août 2016
Règlement européen n°1223/2009 : les pictogrammes (annexe 7)Règlements

Règlement européen n°1223/2009 : les pictogrammes (annexe 7)

EUREG n°1223/2009 ANNEXE VII SYMBOLES UTILISÉS SUR L’EMBALLAGE/LE RÉCIPIENT 1. Renvoi à des informations jointes ou attachées au produit  …
Claude LUCASClaude LUCAS14 juillet 2012
Règlement européen n° 1223/2009 : le rapport sur la sécurité (annexe 1)Règlements

Règlement européen n° 1223/2009 : le rapport sur la sécurité (annexe 1)

REGLEMENT EUROPEEN n° 1223/2009 Annexe 1 Librement reproduite RAPPORT SUR LA SÉCURITÉ DU PRODUIT COSMÉTIQUE Le rapport sur la sécurité…
Claude LUCASClaude LUCAS14 juillet 2012
Règlement européen n° 1223/2009 : article 19 – l’étiquetageRèglements

Règlement européen n° 1223/2009 : article 19 – l’étiquetage

REGLEMENT EUROPEEN n° 1223/2009 Article 19 Étiquetage Librement reproduit Sans préjudice des autres dispositions du présent article, les produits cosmétiques…
Claude LUCASClaude LUCAS14 juillet 2012
Règlement européen n°1223/2009 : texte intégralRèglements

Règlement européen n°1223/2009 : texte intégral

Le règlement européen n° 1223/2009 est en consultation libre sur le site officiel de l'Union Européenne à l'adresse : http://eulex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2009:342:0059:0209:FR:PDF…
Claude LUCASClaude LUCAS14 juillet 2012