Conseil & Assistance à la Personne ResponsablePrestations
Matthieu CERUTI5 octobre 2016
Conseil & Assistance à la Personne Responsable
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Rapport sur la sécurité des cosmétiques ou CPSR pour Cosmetic Product Safety ReportPrestations
Claude LUCAS4 octobre 2016
Rapport sur la sécurité des cosmétiques ou CPSR pour Cosmetic Product Safety Report
Institué par le Règlement européen n°1223/2009 dans son article n°10 et décrit avec précision dans son annexe 1, le rapport sur…

Diagnostic BPFPrestations
Claude LUCAS3 octobre 2016
Diagnostic BPF
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La notification sur le CPNPConseils
Claude LUCAS1 septembre 2016
La notification sur le CPNP
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Règlement européen n°655/2013 intégralRèglements
Claude LUCAS22 août 2016
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Claude LUCAS21 août 2016
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COSING : base de données primordialeConseils
Claude LUCAS21 août 2016
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Le DIP : 10 questions et réponsesConseils
Claude LUCAS17 août 2016
Le DIP : 10 questions et réponses
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Déclaration d’établissementConseils
Claude LUCAS8 juin 2014
Déclaration d’établissement
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Règlement européen n°1223/2009 : les pictogrammes (annexe 7)Règlements
Claude LUCAS14 juillet 2012
Règlement européen n°1223/2009 : les pictogrammes (annexe 7)
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Règlement européen n°1223/2009 : articles 4 à 7 – la chaîne des responsabilitésRèglements
Claude LUCAS14 juillet 2012
Règlement européen n°1223/2009 : articles 4 à 7 – la chaîne des responsabilités
REGLEMENT EUROPEEN n° 1223/2009 Articles 4 à 7 Chaîne des responsabilités Librement reproduits Article 4 Personne responsable 1. Seuls les…

Règlement européen n°1223/2009 : texte intégralRèglements
Claude LUCAS14 juillet 2012
Règlement européen n°1223/2009 : texte intégral
Le règlement européen n° 1223/2009 est en consultation libre sur le site officiel de l'Union Européenne à l'adresse : http://eulex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2009:342:0059:0209:FR:PDF…

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